QUE FAIRE EN CAS DE MALADIE OU ACCIDENT (2/4)

QUELLE REMUNERATION PERCEVEZ-VOUS PENDANT VOTRE ARRET DE MALADIE ?

Cette rémunération ne consiste pas stricto sensu à un salaire.
Il s'agit en fait d'une indemnisation de la Sécurité Sociale assortie, le cas échéant, d'une part complémentaire appellée prévoyance versée par l'employeur ( KLESIA, pour les laboratoire de biologie médicale).N'hésitez pas à vous renseigner auprès de vos IRP.
Les indemnités journalières de la Sécu sont versées dès le 4è jour d'arrêt (les 3 premiers jours étant le délai de carence), les laboratoires sont  très en retard par rapport à d'autres entreprises qui ont déjà signé des accords ramenant le délai de carence à 0. Les indemnités de sécurité sociale représentent environ 50% du salaire journalier de base perçu par le salarié. Au delà de 6 mois ce montant est revalorisé.

EN ARRET DE TRAVAIL POUR MALADIE, ACQUIERT-ON DES CONGES PAYES ?

NON, normalement on n'acquiert pas de congés payés durant son absence ( sauf accident du travail ou maladie professionnelle). Le fait de bénéficier ou non d'un maintien de salaire n'y change rien, tout du moins pour l'instant......

Il se peut que la convention collective, le règlement intérieur, les usages ou votre contrat de travail prévoient le contraire et assimilent les période d'absence pour maladie à du travail effectif pour le calcul des congés payés, dans ce cas vous continuez d'acquérir des jours de congés payés.

QUE FAIRE EN CAS DE MALADIE OU ACCIDENT (1/4)

QUELLES SONT LES CONSEQUENCES D'UN ARRET DE TRAVAIL INJUSTIFIE ?

Si votre employeur doute de la réalité de votre maladie alors que vous êtes en arrêt de travail, il peut faire procéder à une contre visite médicale.
S'il s'avère que l'arrêt est injustifié, vous perdez le bénéfice de l'indemnité versée par l'employeur en complément de celles de la sécurité sociale.

SI VOUS ETES EN ARRET MALADIE PENDANT VOTRE CDD,VOTRE CONTRAT EST-IL PROLONGE D'AUTANT ?

Non, l'arrêt maladie ne permet pas de prolonger la durée au-delà du terme prévu dans le contrat.
Si votre CDD arrive à son terme,il ne sera pas automatiquement prolongé de la durée correspondant à celle de votre arrêt maladie.

POUVEZ-VOUS EXERCER UN TRAVAIL PENDANT VOTRE ARRET MALADIE ?

Le principe est bien évidemment qu'il n'est pas possible pour un salarié d'exercer un travail au cours de la période pendant laquelle il se trouve en arrêt.
Si vous veniez à vous trouver dans cette situation,ce ne serait pas une faute si vous pouvez prouvez que ce travail est à titre temporaire ou bénévole et que, ce faisant,  vous ne manquiez pas à votre obligation de loyauté. En clair, cette activité ne doit pas nuire aux intérêts de votre employeur et rester très limitée dans le temps.

En revanche, en travaillant, vous risquez de perdre vos indemnités de sécurité sociale et la part complémentaire de votre employeur.

ACCORD TRIENNAL DE LA BIOLOGIE...FIN...pour l'instant!!!

Comme je vous l'avez annoncé dans mon discours du 23 octobre au Congrès Fédéral, il ne manquait plus que les signatures pour l'accord triennal de la biologie, C'EST FAIT!!!!!!

Voici un des articles que j'ai relevé le concernant:

Face au constat globalement positif de la stabilité de la profession issue de la mise en place du protocole d’accord triennal 2014/2016, l’UNCAM et les quatre syndicats représentatifs des biologistes libéraux, le Syndicat des biologistes (SDB), le Syndicat national des médecins biologistes (SNMB), le Syndicat des laboratoires de biologie clinique (SLBC) et le Syndicat des jeunes biologistes médicaux (SJBM) ont signé le 7 novembre 2016 un avenant de prolongation de ce protocole d’accord pour trois années supplémentaires, de 2017 à 2019.

Cet accord prévoit, d’ici à la fin de l’année 2016, une baisse de 36 millions d’euros des dépenses remboursées représentant un acompte sur l’année 2017. Cette baisse prendra la forme d’une baisse temporaire et encadrée de la lettre clé B de deux centimes exclusivement du 15 novembre au 31 décembre 2016.

En contrepartie, le protocole est renouvelé aux mêmes conditions de croissance et de maîtrise médicalisée. Il reconnaît un crédit d’environ 60 millions d’euros pour les biologistes portant sur la période du protocole précédent qui sera utilisé au cours des trois prochaines années, met en place un mécanisme d’introduction de nouveaux actes à la nomenclature, renforce le copilotage de l’accord et planifie des actions de dépistage et de prévention à court terme par un financement dédié. Il permet également le déblocage de l’avenant sur la télétransmission aboutissant à une modernisation des échanges électroniques.

« Dans un contexte de très grande pression financière sur l’Assurance Maladie et sur toutes les professions de santé, la poursuite du dispositif de régulation des dépenses de biologie médicale, mis en place depuis 2014, a été obtenue grâce à l’unité et à la solidarité des quatre syndicats mais aussi à la volonté de l’UNCAM d’aboutir à un accord » soulignent les syndicats. Elle permet de préserver « la stabilité de la profession » et « de maintenir une visibilité économique à moyen terme tout en évitant des baisses de tarif drastiques imposées unilatéralement et tout en assurant l’accès de tous les patients à une biologie médicale de qualité. »

                                                                                  

Pourvu que ça dure!!!!!!!!!!!!!!!

HARCELEMENT MORAL

DENONCER N'EST PAS DIFFAMER...

Rien de pire que de dénoncer un harcèlement moral dont on est victime et se retrouver poursuivi pour diffamation.

C'est ce qui est arrivé à cette salariée qui avait, par courrier, fait part de faits de harcèlement moral à sa hiérarchie, en l'occurrence son directeur des ressources humaines et son chef, ainsi qu'en copie à la DIRECCTE et au CHSCT. Ses deux supérieurs hiérarchiques mis en cause, ainsi que la société ont poursuivie la salariée pour propos diffamatoires. Cette dernière condamnée en 1ère instance a perdu son appel car la loi de 1881 exige que la personne qui accuse apporte la preuve de ses allégations, ce qui revient à dire que la victime ne peut dénoncer son harcèlement moral si elle n'a pas de preuves solides à produire-ce qui n'est pas toujours facile en la matière-sous peine d'être elle-même poursuivie.

Le 28 septembre 2016, la Cour de Cassation l'a bien compris en jugeant que ces exigences en matière de preuve "sont de nature à faire obstacle à l'effectivité du droit, que la loi du 17 janvier 2002 de modernisation sociale a reconnu au salarié la faculté de dénoncer les agissements répétés de harcèlement moral dont il estime être victime." Et que "dès lors, les agissements contre les personnes précitées ne peut être poursuivie pour diffamation".

La Cour de cassation (28/09/16 pourvoi 15-21823) a tenu à donner un retentissement certain à cet arrêt en ordonnant sa publication au bulletin des arrêts, à son rapport annuel et sur son site Internet.

LABORIZON

Après la création de Laborizon et l’entrée au capital de Bpifrance au printemps dernier, Laborizon franchit une nouvelle étape avec la levée d’une dette de 55,5 millions d’euros auprès d’un pool bancaire dirigé par LCL et rassemblant BNP Paribas, Arkéa Banque Entreprises et Institutionnels et CIC Ouest ainsi qu’auprès de Bpifrance.

Cette levée permettra au groupe de poursuivre sa stratégie de consolidation du marché des laboratoires d’analyse médicale. Laborizon envisage d’atteindre un chiffre d’affaires global de 150 millions d’euros d’ici la fin d’année.

« Nous sommes ravis d’être accompagnés par des partenaires bancaires solides, qui ont rapidement adhéré au projet et qui vont nous permettre d’accélérer notre développement au niveau national afin de viser un chiffre d’affaires de 250 millions d’euros d’ici 2 à 3 ans. La création de Laborizon est aujourd’hui une réussite. Nous sommes en discussion avec plusieurs laboratoires qui souhaitent nous rejoindre pour construire la biologie médicale de demain autour de valeurs communes », ont déclaré Patrick Foloppe, Thomas Leclerc et Dominique Hegron, respectivement Président, Directeur général et Directeur administratif et financier du groupe Laborizon. « La structuration du groupe se poursuit avec cette levée de dette significative de 55,5 millions d’euros. LCL a su très rapidement comprendre les enjeux de l’opération et construire un pool bancaire complémentaire, réactif, avec une capacité financière significative pour accompagner la croissance du groupe sur les prochaines années. 

et les autres groupes ???? deviendraient-ils insignifiant ??????????????

LICENCIEMENT NUL.

Lorsqu'un licenciement est annulé par la justice, c'est comme si la rupture n'avait jamais été prononcée et le contrat de travail dois se poursuivre. Sauf impossibilité matérielle, l'employeur est obligé de réintégrer le salarié qui en fait la demande dans son emploi ou un emploi équivalent.

Dans un arrêt daté du 14 septembre 2016, la Cour de Cassation a estimé que le fait d'avoir confié à un prstataire extérieur des tâches auparavant exécutées par le salarié ne constituait pas pour l'employeur une impossibilité matérielle.

Exemple : une salariée embauchée en CDD pour faire le ménage dans un labo, elle est licenciée en 2008 alors qu'elle se trouvait en arrêt à la suite d'un accident du travail, l'employée qui avait fait valoir une discrimination en lien avec son état de santé obtient de la justice la requalification de son contrat en CDI. La Cour d'appel rejette sa demande de réintégration en 2015, estimant que l'employeur est dans l'impossibilité matérielle de la reprendre. En effet, le service de nettoyage a été confié en 2012 à une société extérieure et le poste n'existe plus en interne. La Cour d'appel avait aussi reproché à la salariée d'avoir saisi la justice trop tardivement, au bout de 3 ans, pour demander sa réintégration.

Pour la Cour de cassation : le seul fait de confier à un prestataire de service de nettoyage des locaux ne caractérise pas une impossibilité matérielle pour l'employeur de réintégrer la salariée dans son emploi ou, à défaut, dans un emploi équivalent, peu important le fait qu'elle ait attendu 3 ans pour solliciter sa réintégration.

En raison de l'annulation du licenciement par la justice, l'employeur aurait dù réintégrer la salariée dans un poste équivalent.

Afin de protéger le droit à la réintégration, la Cour de cassation réserve l'impossibilité matérielle aux cas exceptionnels, par exemple la liquidation de l'entreprise ou si le salarié a commis des actes de concurrence déloyale après son licenciement.

REPONSE QUIZZ NOVEMBRE 2016

OUI



Si le temps de déplacement professionnel pour se rendre du domicile au lieu d'exécution du contrat de travail n'est pas du temps de travail effectif, le temps de déplacement professionnel pour se rendre à un lieu de travail inhabituel doit, lorsqu'il dépasse le temps normal de trajet entre le domicile et le lieu de travail habituel de travail, faire l'objet d'une contrepartie, soit sous forme de repos, soit financière.

QUIZZ NOVEMBRE 2016

AI-JE LE DROIT A DES CONTREPARTIES EN CAS DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS?










OUI                                                                  NON



REPONSE DEMAIN

ACCORD TRIENNAL DE LA BIOLOGIE MEDICALE RECONDUIT JUSQU'EN 2019.

Les syndicats de biologistes médicaux et l'assurance maladie se sont engagés à prolonger sur 2017-19, le protocole d'accord triennal de maîtrise des dépenses d'assurance maladie signé fin 2013, en contrepartie d'une baisse transitoire des tarifs, a-t-on appris de sources syndicales.

Les négociations ont démarré le 30 juin et se sont bouclées  par une « lettre d'engagements réciproques » qui donnera prochainement lieu à la signature d'un texte officiel, a indiqué à l'Agence de presse médicale, François Blanchecotte, le président du Syndicat des biologistes (SDB), qui oeuvrait en intersyndicale avec le Syndicat des laboratoires de biologie clinique (SLBC) et le Syndicat national des médecins biologistes (SNMB).

L'Union nationale des organismes complémentaires d'assurance maladie (Unocam) n'a pas souhaité prendre part aux discussions.

La lettre d'engagements reprend les mêmes conditions que le protocole d'accord original qui, de façon inédite pour la profession, sanctuarisait une enveloppe de dépenses dévolues à la biologie médicale pour trois ans, entre 2014 et 2016.

Pour 2017-19, syndicats et assurance maladie vont conserver un taux de progression des dépenses de 0,25% par an, un objectif devant être maintenu via des mesures de maîtrise médicalisée et des baisses ou hausses tarifaires d'actes de biologie médicale.

Selon le président du SNMB, Claude Cohen, l'assurance maladie a accepté de prolonger le protocole d'accord en échange d'une baisse transitoire de la lettre-clé B, valeur de base du tarif d'un acte à laquelle est multiplié un coefficient propre à chaque acte. Entre le 15 novembre et le 31 décembre, la lettre-clé B va diminuer de 0,02 euro, avant de retrouver sa valeur initiale de 0,27 euro au 1er janvier 2017, a-t-il indiqué. Cette évolution a fait l'objet d'un avenant à la convention nationale organisant les rapports entre les directeurs de laboratoires et l'assurance maladie, qui doit être publié au Journal officiel.

Selon François Blanchecotte et Claude Cohen, les discussions ont par ailleurs été animées sur le chiffrage à retenir comme base de négociation pour les dépenses pour 2014 et 2015 (dépenses prévues versus dépenses réelles). L'assurance maladie et les syndicats avaient observé un recul des dépenses plus marqué qu'attendu en 2014 et sur les premiers mois de 2015, conduisant les pouvoirs publics à renoncer à des baisses tarifaires prévues pour avril 2015. Mais en raison de prévisions à la hausse pour 2016, de nouvelles baisses ont été engagées en avril 2016. Après négociations, ce sont les chiffres réels des dépenses sur la globalité de la période (2014-19) qui seront pris en compte, permettant de réintégrer les sommes non dépensées en 2014 et 2015, soit respectivement 41 millions et 42 millions d'euros.

De nouveaux actes devraient être intégrés à la nomenclature afin de la moderniser, selon le président du SDB. La biologie médicale pourra également obtenir des financements du Fonds national de prévention, d'éducation et d'information sanitaire (FNPEIS), pour développer la prévention et le dépistage.

MENACES SUR LA BIOLOGIE

Des menaces planent sur la biologie médicale, je n'en citerai que trois :

1- LA BAISSE DE LA NOMENCLATURE.

32 examens inscrits à la nomenclature des actes de biologie médicale supportent depuis le 20 avril une baisse de tarif globale de 44 millions d'euros pour une année pleine, soit 33 millions d'euros jusqu'à l'échéance du 31/12/2016.

Cette mesure vise, à priori, à tenir les engagements de dépenses définies par le fameux protocole d'accord contractuel triennal de régularisation prix/volume des actes remboursés par la CPAM (2014-15-16), accord triennal qui vient d'ailleurs dernièrement d'être reconduit.

Un rituel de baisse de nomenclature interrompu en 2015; après 8 années de rabotage autoritaire de plus de 110 millions d'euros par an de dépenses remboursés de biologie.

2- LA NUMERISATION DES RESULTATS.

A partir du 1er novembre de cette année, tous les laboratoires de biologie médicale doivent être en mesure de communiquer par voie électronique leurs résultats d'examens structurés aux médecins prescripteurs, ainsi qu'entre labos via une messagerie sécurisée de santé.

A l'évidence, ce ne sera pas possible, une telle obligation de mise aux normes numériques n'a guère de chance de l'être à cette date! Etant donné que le système d'information dont les labos disposent à ce jour, 50 % des LBM devront en changer pour être en mesure d'intégrer les exigences et les conditions du décret 2016-46 du 26/1/16.

Une mise aux normes qui devrait engendrer un surcoût d'environ 500.000 euros à un LBM de taille moyenne.

3- L'ACCREDITATION.

Le choix d'une accréditation plutôt qu'une certification de 100% de l'activité dans un délai plus court que dans tout autre pays, le tout par un seul organisme accréditeur : le COFRAC, au regard de la taille de la profession et de la mobilisation nécessaire des biologistes dans leurs labos est voué à l'échec, un échec qui avait été déjà annoncé en 2008. L'accréditation se dirige droit dans le mur du 31 octobre 2016, le COFRAC admettant qu'il ne pourra pas arriver à accréditer tous les laboratoires à cette date comme le prévoit pourtant la loi, le ministère de la santé reste en partie sourd et aveugle ne voulant pas entendre parler de la seule solution pourtant réalité : repousser l'échéance.

Pourtant les labos grâce à leurs salariés ont oeuvré pied à pied pour s'accréditer dans une perspective d'amélioration de leur exercice et dans une démarche de qualité prouvée et validée, faisant trimer leurs salariés sans récompense sur leurs bulletins de salaire.

Que vont devenir ces labos non audités dans les temps par le COFRAC faute d'évaluateurs disponibles? au point que le directeur général de la santé à envoyer aux biologistes une sorte de lettre de recrutement afin de les inciter à postuler auprès du COFRAC comme évaluateurs techniques?

En l'état actuel de la loi, les directeurs de l'ARS pourraient fermer ces labos et que vont devenir les salariés?

Selon une estimation, 250 à 300 labos sur un millier seront en infraction au regard de la loi, faute d'évaluation. Pauvres salariés, victimes innocentes de la gestion catastrophiques des biologistes et pauvres malades aussi, car l'excès de formalisme et l'exigence d'une accréditation à 100% conduisent à l'effet inverse de celui qui était visé, un risque croissant de baisse de qualité et de la sécurité des soins.

Je conclurai, mes chers camarades, qu'actuellement la biologie médicale est en train de s'éloigner de son coeur de métier pour au final devenir un monstre de bureaucratie dans les mains de financiers scrupuleux et de plus en plus exigeants.

Je viens d'apprendre ce jour que l'obligation d'accréditation à laquelle les labos sont soumis au 1/11/2016 serait en passe d'être repoussé au 31/12/2017 avec l'aval du gouvernement. Les sénateurs se prononceront à nouveau après examen en séance publique les jeudi 3 et vendredi 4 novembre.

DISCOURS QUE J'AI LU A LA TRIBUNE LE 23 OCTOBRE 2016 AU CONGRES FORCE OUVRIERE DE NOTRE FEDERATION  QUI S'EST DEROULE A ARCACHON.

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Merci mes chers camarades syndicalistes